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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est
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UPESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE
Association Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est)

Numéro de dépôt :
1363425
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1996
UPESE de Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est

Présentation de la marque UPESE

Déposée le 6 mars 1986 par l'association loi 1901 Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est domicilié(e) 33, Cours Albert Thomas, 69424 LYON CEDEX 03. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSET - France.

La marque UPESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE est expirée depuis le 6 mars 1996.

Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est a également déposé les autres marques suivantes : UPESE


Association Loi 1901 UPESE (Union de Prévoyance des Entreprises du Sud-Est) - 33, Cours Albert Thomas, 69424 LYON CEDEX 03. - France


Monsieur ROUSSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Retraite par capitalisation ou par répartition (Individuelle et groupe) Prévoyance Décès Incapacité Invalidité Complémentaire Santé (Individuelle et groupe)